Odebit, le blog

Je tiens à saluer cette nouvelle initiative sur le thème du très haut débit. Elle souligne le dynamisme des acteurs nationaux et l’enthousiasme de notre pays pour les technologies de l’information et de la communication.

Le déploiement du très haut débit en France représente un enjeu économique majeur en termes de croissance, de développement de la société de l’information et d’aménagement du territoire. L'augmentation inéluctable des débits offrira de meilleures conditions d'usage, de nouveaux services et la possibilité d’usages simultanés dans les foyers.

L’Europe accuse un certain retard par rapport au Japon, à la Corée du sud ou aux Etats-Unis dans le déploiement de la fibre optique, mais ce retard n’a rien d’inéluctable. A cet égard, je ne peux que me féliciter de ce que la commission européenne - à travers le projet de recommandation que Viviane Redding, commissaire européen à la Société de l’information et aux Medias, a mis en consultation publique le 18 septembre - se saisisse du sujet.

En France, les opérateurs ont commencé à proposer leurs offres dans les grandes villes, mais le nombre d’abonnés au très haut débit reste encore faible. Ce sont les opérateurs et les utilisateurs qui feront le succès du très haut débit, mais le gouvernement entend tenir toute sa place en vue de soutenir les acteurs du déploiement et renouveler le succès du haut débit. Dans ce but, il a élaboré un programme pour le déploiement du très haut débit orienté autour de quatre axes : réduire les coûts de génie civil, faciliter le câblage des immeubles, permettre l’accès de tous aux débits nécessaires pour les services du futur et renforcer la R&D.

Ce programme comprend notamment les mesures législatives contenues dans la loi de modernisation de l’économie qui a été promulguée cet été. Pour leur donner plein effet, le Gouvernement s’est engagé à publier tous les textes d’application avant la fin de l’année.

Le programme pour le très haut débit doit permettre d’accéder plus facilement et plus rapidement aux réseaux de nouvelle génération prometteurs d’innovation, de progrès économique et d’amélioration de la vie quotidienne pour tous. Car le souci de Gouvernement est bien de promouvoir un déploiement harmonieux sur tout le territoire en garantissant une concurrence saine et durable entre les différents opérateurs. Le déploiement du très haut débit est un défi que nous devons relever ensemble. Une manifestation comme le Grenelle du très haut débit, qui rassemble l’ensemble des acteurs, doit nous y aider en contribuant à forger une vision commune sur les réseaux du futur.

Luc CHATEL

Secrétaire d’Etat chargé de l’industrie et de la consommation, Porte-parole du gouvernement

9h30 : Ouverture du Grenelle du Très Haut Débit

• Monsieur Emmanuel Gabla, Chef du service des Technologies et de la Société de l'Information à la Direction Générale des Entreprises du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi, mandaté par Monsieur Luc CHATEL, Secrétaire d’Etat chargé de l’industrie et de la consommation, Porte Parole du Gouvernement, étant retenu par d'autres obligations.
• Gabrielle GAUTHEY, Membre du Collège de l’ARCEP
• Catherine Trautmann, Eurodéputée

10h45 : Témoignages des Collectivités Locales

• Philippe Le Grand, Directeur Général Manche Numérique
• Dominique Leroy, Directeur du projet THD du Conseil Général des Hauts de Seine
• Alain Cote, Conseiller pour l’Innovation Numérique, Conseil Régional d’Alsace

11h30: Intervention de Monsieur Eric Besson, Secrétaire d’Etat chargé de la Prospective, de l’Evaluation des politiques publiques et du Développement de l’économie numérique, auprès du Premier ministre

12h00 : Développement Durable & THD

• Philippe Lemoine, MEDEF 
• Sophie Pautonnier, FTTH Council Europe
• Gilles Billet, IFOTEC
• Richard Seurat, ANOVO

14h30 : 1^ère table-ronde : Quelles conditions pour la mise en place des réseaux THD en France ?

• Sophie Garnier, Avocat, SEban & associés
• Thierry Peyre, Président de la commission Administration de biens, FNAIM
• Roland Montagne, IDATE
• Etienne Andreux, Directeur Général, SIPPEREC

15h45 : 2^ème table-ronde : Comment mettre en place un réseau THD en France ?

• Guy Tétu, FICOME
• Roland Tran Van Lieu, Forum ATENA
• Garry Goldenberg, ALVARION
• Jean-Pierre Lartigue, ALCATEL LUCENT

17h00 : 3ème table-ronde : Modèle territorial du  déploiement du THD en France

• Olivier Duroyon, Caisse des Dépots & Consignations
• Robert Stakowski, MAPP (MEIE)
• Stéphane Lelux , TACTIS
• Jérome Coutant, DIACT

18h30 : Clôture du Grenelle du Très Haut Débit par Monsieur Hubert Falco, Secrétaire d’Etat chargé de l’Aménagement du territoire, auprès du ministre d’Etat, Ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire (edito en téléchargement, Monsieur Le Ministre n'ayant pu se rendre à la manifestation)

19h : Clôture de la journée par Monsieur Thierry Solère, Vice-président du Conseil Général des Hauts de Seine

9h - 10h30 : Session 2 : Le Très Haut Débit : un environnement règlementaire favorable, organisé par l’Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (ARCEP),  le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire (MEEDDAT) et le Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi (MEIE).

Dans le paysage des télécommunications, un nouveau cycle d’investissements est en train de naître : il se traduit par des réseaux d’accès basés sur la fibre optique. Dans ce contexte, 2008 est une année charnière pour les pouvoirs publics : il s’agit d’installer le cadre juridique et les dispositifs de régulation permettant d’organiser la concurrence et de stimuler les investissements des acteurs privés.

Le cadre juridique à bâtir vise à faciliter l’accès pour tous les opérateurs aux infrastructures existantes et à organiser une relation équilibrée entre les opérateurs et les propriétaires d’immeubles à équiper en fibre optique. Il convient de bâtir une obligation pour tous les acteurs à mutualiser la partie terminale des réseaux de fibre jusqu’aux logements des abonnés. Enfin, il faut encourager la mise en œuvre des leviers dont disposent les collectivités territoriales afin de favoriser le déploiement des réseaux d’accès en fibre optique par les opérateurs : droits de passage, coordination des travaux, pose de fourreaux, voire déploiement de fibre dans le cadre de l’article L. 1425-1 du code général des collectivités. Pour ce faire, une meilleur connaissance des réseaux et services présents sur leur territoire et l’élaboration de schémas directeurs d’aménagement numérique constituent des préalables essentiels.

Le MEIE fera le point sur le Programme pour le très haut débit du gouvernement et notamment sur les dispositions de la loi de modernisation de l’économie.

Animateur : Guillaume Gibert, ARCEP

Intervenants :

• MEIE (DGE) : Jean-Marc DESSAPT, Chef du Bureau des affaires techniques et des études économiques
• MEEDDAT : Guillaume MELLIER, CETE de l’Ouest, responsable du Point d’appui national « Aménagement numérique des territoires »,
• ARCEP : Bertrand Vandeputte, service Collectivités et régulation des marchés du haut débit.

11h - 12h30 : Session 3 : Retours d'expériences des Collectivités Territoriales, organisé par l’Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (ARCEP)

Plus de quatre ans après l’adoption de l’article L. 1425-1 du code général des collectivités territoriales, ce sont plus de 80 projets de réseaux d’initiative publique qui sont mis en exploitation ou en cours de construction.

Ces réseaux sont des outils d’aménagement numérique du territoire, gages d’une diffusion équilibré de services attractifs d’accès à l’internet à haut débit et bientôt à très haut débit.

Les projets de ce type nécessitent un pilotage attentif. A l’heure où un bilan de l’impact des réseaux d’initiative publique est demandé par la loi de modernisation de l’économie, la session met l’accent sur des retours d’expériences de collectivités, au cours desquels s intervenants présenteront sans détours les difficultés rencontrées et les résultats obtenus.

A noter que les DOM sont à l’honneur ; les régions Martinique et Guyane exposeront leurs initiatives au titre de l’article L. 1425-1 du CGCT s’inscrivant dans le contexte particulier des régions ultra-périphériques.

Animateur : Guillaume Gibert, ARCEP

Intervenants :

• Mike Miguel Mondesir -Le Conseil régional de la Martinique
• Ehsan Emami - Guyane Numérique / le haut débit dans les DOM
• Christophe Caroyon - Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud
• Philippe Le Grand - Syndicat Mixte Manche Numérique
• Alain Lozach - Le Conseil Général des Côtes d’Amor
• Gregoire Massenot, Cabinet Michel Klopfer

14h30 - 16h00 : Session 4 : L'E-education

Afin d’offrir des outils pédagogiques et éducatifs de plus en plus performants, les collectivités territoriales continuent de soutenir leurs investissements pour équiper les écoles, collèges, lycées en informatique et en infrastructure haut débit.

En partenariat avec les représentants de l’Etat et les acteurs privés, elles déploient ainsi des services numériques à forte valeur ajoutée, afin de créer les conditions favorables à l’élévation du niveau de compétence de leur population.

Cependant, des inégalités liées à l’absence de haut débit entre territoires auquel s’ajoute parfois le non renouvellement des matériels ne permettent ni égalité d’accès aux ressources, ni optimisation dans l’utilisation des ressources à disposition.

Quels sont ces nouveaux outils à valeur ajoutée ? Quels exemples de solutions, de financement d’infrastructures, de mutualisation possible (hors temps scolaire), pour développer l’école numérique sur les territoires ?

Animateur : Philippe Molès, Conseiller Mission Ecoter

Intervenants :

• Catherine Gabay, Conseiller technique Nouvelles Technologies, Editeurs, Multimédia, Ministère de l’Education nationale
• Géraldine DIAZ, Responsable de la section Actions Educatives, Conseil Général des Alpes Maritimes
• Jean-Michel Fourgous, Député-Maire, Ville d’Elancourt (78)
• Cyrille Desmarest, Chef du service Systèmes d’information et Equipements des Collèges, Conseil Général des Hauts-de-Seine
• François Hesdin, Direction de l'Education, Conseil Régional de Picardie

16h30 - 17h30 : Session 4bis : Contribution des TICS pour favoriser l'insertion des populations en situation d'exclusion, organisé par la Délégation aux Usages de l'Internet (DUI) et l'Agence Nouvelle des Solidarités Actives

Dans le cadre de l’action gouvernementale pour le développement de la société numérique en France, la Délégation aux usages de l’Internet (DUI) a été chargée de proposer les mesures propres à généraliser l’accès à l’Internet ainsi que la formation des familles, des enfants et du grand public aux usages des technologies de l’information et de la communication .

Dans l’esprit du plan d'action (l’initiative européenne) i2010 «Une Société de l’information européenne, pour la croissance et l’emploi», la DUI se doit d’œuvrer pour l’appropriation par tous  des usages essentiels des TIC et de contribuer à amplifier la  lutte contre toute forme d’exclusion numérique et en appeler à la solidarité  et l’action de tous. C’est pour cela qu’elle mène ses actions dans les domaines de l’éducation, de la formation, de la santé, du maintien du lien social, et de la lutte contre l’isolement, en  partenariat  avec les collectivités, les acteurs associatifs et  les sociétés privées qui partagent les mêmes objectifs.

L’ANSA (Agence Nouvelles des Solidarités Actives), opérateur d’ingénierie et d’innovations sociales, travaille  en partenariat avec les collectivités locales volontaires pour rendre plus efficaces les politiques d’action sociale, et lutter activement contre la pauvreté. A ce titre, l’ANSA a lancé plusieurs programmes d’expérimentations sociales, dans le but de favoriser le retour à l’emploi (via le revenu de solidarité, les plateformes d’accès à l’emploi, l’amélioration des contrats aidés …), l’accès à la prévention et aux soins pour les plus démunis, la mobilité et afin de lutter contre l’exclusion bancaire via le micro-crédit social. L’ANSA souhaite faciliter, au travers de la mise en œuvre de ces programmes expérimentaux, l’accès aux nouvelles technologies de l’information et de la communication à des populations qui en sont privées. Au-delà du simple accès, il s’agit de former les publics visés à l’utilisation de  ces nouvelles technologies en vue notamment  de faciliter leur insertion sociale et professionnelle. Ces mesures d’inclusion et d’intégration participeront à la dynamique du développement de la société numérique dans notre pays  et contribueront à la réduction de la fracture numérique.

Tout comme la DUI, l’ANSA promeut  la démarche expérimentale, l’évaluation et la culture du résultat en collaboration elles ont permis l'émergence de scénarii d'expérimentations dans l’objectif de favoriser l’accès et l’usage aux nouvelles technologies aux populations les plus démunies. Il s’agit de répondre aux besoins de formation et d’équipement informatique de publics prioritaires considérant que la satisfaction de ces besoins  est vectrice d’insertion sociale et professionnelle et participe à la réalisation de la citoyenneté.

Cette table ronde sera l'occasion de présenter les résultats de leurs travaux et de présenter les premières collectivités engagées dans ces actions.

Cette session sera introduite par l’intervention par Monsieur Patrick Babin, Directeur Général du Groupe TDF qui présentera la Fondation d’Entreprise TDF Solidarités Numériques dont il est le Vice-Président.

Intervenants :

Benoit Genuini : Président Agence nouvelle des solidarités actives (Ansa)

Luc Delbreil  Conseil général de l'Eure

Alain Lot : Directeur Général ACTIF DPS

Emmanuel Saunier : Directeur Réseau 2000

Christian Vanin : Chargé de mission Délégation des usages de l'Internet

9h - 10h30 : Session 5 : Le Télé-travail : Quels bénéfices pour tous

En 1995, la Commission européenne publiait son livre vert sur les transports, qui mettait en exergue la tendance consommatrice de la population active en termes de mobilité, en évaluant à 2% du PIB européen le coût des congestions du trafic.

En 2005, la Datar lançait un appel à projet d’espaces professionnels pour les télétravailleurs avec pour objectifs d’offrir des opportunités aux collectivités territoriales pour favoriser le développement de leurs territoires, maintenir une population dans les zones rurales, encourager la puissance politique à fixer des activités économiques sur son territoire.

En 2006, un rapport intitulé « Du télétravail au travail mobile : un enjeu de modernisation de l'économie française » mettait en valeur les avantages, pour les entreprises, pour les administrations et pour leurs salariés, en terme de modernisation dans l’organisation du travail et la forme de réponse possible à une demande sociétale de mieux concilier vie professionnelle et vie personnelle.

Cependant, en 2007, 7% de la population active française « télétravaillait », contre 13% en Europe.

Encourager de nouvelles formes de travail et d’activité humaine, en prenant soin de garder l’individu au centre, pourrait ainsi offrir des marges de manœuvre en terme de développement durable, en y intégrant les technologies de l’information et de la communication.

Quels en sont les outils, comment en mesure-t-on les impacts écologiques? Quels sont les accompagnements et soutiens possibles du secteur public en faveur de ces nouvelles formes de travail ? Pourquoi la France est-elle en retard sur certains pays d’Europe ? Quel est l’impact sur l’économie et sur l’aspect social ?

Modérateur : Gilles Berhault, Président Acidd

Intervenants :

• Serge le Roux : Vice-Président de l’Association Française du Télétravail et des Téléactivités
• Pierre-François Verbecque, Sony
• Christian Ollivry : Conseiller municipal de la ville d'Antony
• Gilles Coester: Pôle aménagement numérique du territoire, DIACT

11h - 12h30 : Session 6 : PPP & TIC, organisée par la Mission d’Appui à la réalisation des contrats de Partenariat Public-Privé (MAPPP - MINEFE)

Les TIC (SI, infrastructures) sont des enjeux stratégiques par les collectivités territoriales, leurs élus, leurs directions générales pour garantir aux citoyens de meilleurs services

Outils de gouvernance et de pilotage, les TIC sont les indispensables ressorts des collectivités territoriales pour la modernisation de leur administration et pour répondre au développement et à la mutation de leurs territoires.

L’investissement numérique est donc au coeur de la modernisation du pays, de son développement économique, social, éducatif et culturel.

Le contrat de partenariat public-privé peut intéresser entre autres les investissements publics du domaine TIC où la commande publique pèse autour de 20% du marché dans les pays développés, mais où la France est en retard.

Comment faire pour rattraper ce retard ? En quoi les PPP instaurent-ils une nouvelle approche de collaboration entre acteurs publics et acteurs privés ? L’idée de recourir au secteur privé, dans un domaine d’action où l’Etat ou une collectivité territoriale est remplaçable, est-il un objectif toujours difficile à atteindre ?

Quel est le moyen, pour les collectivités territoriales, d'avancer dans la voie du PPP pour les projets du domaine des systèmes d'information ?

Modérateur : Alain Baritault, rédacteur en chef de Cités Numériques

Intervenants :

• Robert Stakowski, MAPPP
• Sophie Rognon, Conseil Régional d’Auvergne
• Gilles Moutet, E-bourgogne
• Antoine Tardivo, MAPPP
• Jean-Jacques Thiebaut, Stratégic Scout

14h30 - 16h30 : Session 7 : Les Services à la Personne

Le secteur public doit tenir compte de nouvelles tendances durables : vieillissement de la population (6 millions de personnes ont plus de 75 ans), féminisation de la population active, multiplication des foyers monoparentaux.

Il faut donc relever le défi de mise en œuvre de projets structurants afin de renforcer la cohésion sociale et territoriale et offrir aux administrés un environnement de meilleure qualité.

L’emploi des TIC et des techniques d’organisation induites par le recours à ces outils est une des clés pour optimiser l’action du secteur public.

Cependant, les marges de manœuvre sont également à trouver dans de nouvelles dynamiques entre le secteur public et le secteur privé, pour favoriser le développement du secteur des services à la personne.

Quels sont les acteurs de la chaîne des services à la personne ? Quels sont les financements possibles ? Quelles sont les innovations notables en faveur des administrés et pour quels types de services ?

Modérateur : Alain Baritault, rédacteur en chef de Cités Numériques

Intervenants :

• DGE : Patrick Roux, Chargé de mission Services
• CG 76 : Direction des personnes âgées et handicapées
• CDC : Liliane Piot, Département développement numérique des territoires
• Agence nationale des services à la personne : Marie-Pierre Le Breton, Directrice du développement de l’offre
• FING : Amandine Brugière, Chargée de Mission « Plus longue la vie.net » & Jacques-François Marchandise, Directeur du Développement

Mesdames et Messieurs les Parlementaires et Elus,
Mesdames, Messieurs,

Les nouveaux usages de l’Internet sont particulièrement consommateurs en débit : le partage de fichiers multimédia en ligne, la télévision à la demande, les échanges de photos et de vidéos, les nouveaux formats de fichier haute définition, nécessitent des débits sans cesse croissants et la mise en oeuvre de nouveaux réseaux, le très haut débit.

Ces nouveaux réseaux vont donc apporter plus de contenus pour nos concitoyens, comme les jeux vidéo en ligne ou la vidéoconférence.

Accéder à ces nouveaux usages est par ailleurs d’ores et déjà un facteur clef de compétitivité pour nos entreprises. Cette migration vers le très haut débit, notamment via la fibre optique, est l’un des éléments de la mondialisation des échanges.

Le plupart des grands pays développés, comme la Corée du Sud, le Japon, les Etats-Unis, l’Italie, la Suède, le Danemark ou les Pays-Bas, se sont résolument lancés vers le très haut débit. Au Japon et en Corée du sud, la fibre optique représente déjà 25% des accès Internet. En Europe, cinq pays (Suède, Danemark, Pays-Bas, Italie, Norvège) concentrent à eux seuls près de 96% des abonnés aux réseaux en fibre optique.

Développement des services pour les Français, compétitivité des territoires et des entreprises mais aussi projet industriel : la fibre optique et les réseaux à très haut débit seront générateurs d’investissements – près de 10 milliards d’euros sur dix ans – et créateurs d’emplois.

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